Exposés : Mise à jour

28/07/2010

Nouveau - Prime exceptionnelle Guadeloupe et Martinique

Prime exceptionnelle Guadeloupe et Martinique

Service de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Service de l'allocation supplémentaire vieillesse

02/07/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/58 du 30/06/2010

Pension de réversion - Conditions de ressources - Date d'effet à compter du 01/07/2004

Pension de réversion - Révision

24/06/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/57 du 22/06/2010

Compte individuel - Majorations de durée d'assurance pour enfant - Retraite attribuée avant le 01/04/2010

Compte individuel - Majorations de durée d'assurance pour enfant - Retraite attribuée à compter du 01/04/2010

10/05/2010

Mise à jour

Compte individuel - Situation avant retraite - Allocation équivalent retraite

07/05/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/49 du 06/05/2010

Allocation de solidarité aux personnes âgées - Résidence

Allocation supplémentaire d'invalidité - Résidence

Allocation de solidarité aux personnes âgées - Contrôle de résidence

Service de l'allocation supplémentaire d'invalidité

23/04/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/42 du 22/04/2010

Pension de vieillesse - Périodes retenues pour le taux

01/04/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/34 du 30/03/2010

Compte individuel - Situations avant retraite - Revenu de solidarité active

Paiement - Reversement - Caisse d'allocations familiales

11/03/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/27 du 11/03/2010

Pension de vieillesse - Gabon - Recours au régime unique

19/02/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/20 du 19/02/2010

Paiement - Prescription des sommes dues

Paiement - Sommes dues au décès

18/02/2010

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2010/17 du 17/02/2010

Paiement - Allocation de solidarité aux personnes âgées - Recouvrement sur succession

Paiement - Allocation supplémentaire L 815-2 ancien - Recouvrement sur succession

Paiement - Prescription des sommes dues

Paiement - Prescription des sommes indûment versées

Paiement - Prescription et recouvrement - Prélèvement sur les retraites

Paiement - Récupération d'excédent au décès

05/02/2010

Mise à jour

Compte individuel - Cotisations arriérées - Montant des cotisations

07/01/2010

Nouveau - Majoration de la pension de réversion

Pension de réversion - Montant - Depuis le 01/07/2004

Pension de réversion - Majoration

Pension de réversion - Calcul de la majoration

Pension de réversion - Calcul de la majoration - Assuré affilié à plusieurs régimes

Pension de réversion - Règlements communautaires - Majoration

Pension de réversion - Fraction de pension de réversion pour le régime spécial

Pension de réversion - Régimes intégrés - Majoration

Pension vieillesse de veuf ou veuve - Montant

07/12/2009

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2009/71 du 29/10/2009

Compte individuel - Cotisations arriérées

Compte individuel - Cotisations arriérées - Montant des cotisations

Compte individuel - Cotisations arriérées - Attestation sur l'honneur

Compte individuel - Cotisations arriérées - Validation des périodes