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25/01/2012

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2012/6 du 25/01/2012

Droit - Retraite personnelle - Conditions d'attribution

Droit - Retraite personnelle - Retraites au taux plein

Droit - Retraite personnelle - Taux

Droit - Retraite personnelle - Surcote

Majoration d'assurance - Départ après l'âge de la retraite au taux plein

Majoration pour tierce personne  

Départ en retraite après l'âge d'obtention du taux plein - Coefficient de majoration applicable à la durée d'assurance

20/01/2012

Mise à jour suite à circulaire Cnav 2012/5 du 20/01/2012

Montant forfaitaire des avantages en nature

09/01/2012

Mise à jour

Salaire forfaitaire - Artiste de spectacle occasionnel

06/01/2012

Mise à jour suite à Diffusion des instructions ministérielles 2012/1 du 06/01/2012

Assurance vieillesse des parents au foyer

Mise à jour

Salaire forfaitaire - Acteurs de complément

Salaire forfaitaire - Hôtels, cafés, bars restaurants et activités rémunérées aux pourboires

Salaire forfaitaire - Vente de produits et de service à domicile

05/01/2012

Taux de change au 01/01/2012

Taux de change

04/01/2012

Mise à jour suite à modification du plafond de sécurité sociale au 01/01/2012

Abandon de créances ou de dettes envers les prestataires

Abandon de créances ou de dettes envers les cotisants

Cotisations volontaires - Montants trimestriels

Limite forfaitaire de cumul - Retraite de réversion - Pension vieillesse de veuve ou de veuf

Maximum de la retraite de réversion

Cotisations arriérées -  Salarié - Assiette forfaitaire annuelle

Maximum de la retraite personnelle

Rachat de cotisations - Détermination de la catégorie

Rachat tierce personne

Salaire plafond soumis à cotisations

Salaire plafond soumis à cotisations compte tenu de la durée de l'activité

Rachat de cotisations - Montant à reporter sur le relevé de carrière

Dockers - Salaire forfaitaire

Formateurs occasionnels - Salaire forfaitaire

Versement pour la retraite - Montant du versement pour 1 trimestre

Dernières valeurs

Mise à jour adresse organisme de liaison

Organisme de liaison finlandais

03/01/2012

Mise à jour

Quotité saisissable des rémunérations

Revalorisation du montant du Smic au 01/01/2012

Assurance vieillesse des parents au foyer

Assurance volontaire vieillesse des personnes chargées de famille

Validation des trimestres -  Montant minimum

Retraite de réversion -  Plafond de ressources

Dernières valeurs

Montant du Smic

Montant du Smig

21/12/2011

Mise à jour suite à Circulaire Cnav 2011/85 du 21/12/2011

Droit - Allocation veuvage - Ressources

Allocation veuvage - Ressources à exclure

19/12/2011

Mise à jour

Régime local d'Alsace - Moselle - Cotisation d'assurance maladie

15/12/2011

Mise à jour suite à Circulaire Cnav 2011/84 du 15/12/2011

CSG - Seuil de revenus pour assujettissement

CRDS - Seuil de revenus pour assujettissement

01/12/2011

Revalorisation du montant du Smic

Dernières valeurs

Montant du Smic

Montant du Smig

18/11/2011

Versement pour la retraite

Majoration pour paiement échelonné

17/11/2011

Plafonds de ressources veuves de guerre

Allocation aux vieux travailleurs salariés

Allocation supplémentaire

Allocation de solidarité aux personnes âgées

Allocation supplémentaire d'invalidité

15/11/2011

Taux de conversion des monnaies au 01/01/2012

Taux de conversion des monnaies - Règlements européens

07/11/2011

Mise à jour suite à Circulaire Cnav 2011/80 du 09/11/2011

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Instruction des demandes

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Inde

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Inde - Instruction des demandes

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Inde - Modalités de calcul

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Instruction des demandes

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Inde

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Inde - Instruction des demandes

Service - Retraite personnelle - Conventions internationales - Conditions de service

Service - Retraite de réversion - Conventions internationales - Conditions de service

Conventions internationales - Attributions successives

Conventions internationales - Types d'accords

Accords internationaux de sécurité sociale avec la France

Accords prévoyant des règles de non cumul

Conventions internationales - Retraite substituée à pension d'invalidité

Mise à jour suite à Circulaire Cnav 2011/78 du 07/11/2011

Droit - Retraites - Conventions internationales - Instruction des demandes

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Maroc

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Maroc - Instruction des demandes

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Maroc - Modalités de calcul

Droit - Retraite personnelle - Conventions internationales - Maroc - Convention de 1965

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Instruction des demandes

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Maroc

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Maroc - Instruction des demandes

Droit - Retraite de réversion - Conventions internationales - Maroc - Convention de 1965

Service - Retraite personnelle - Conventions internationales - Conditions de service

Service - Retraite de réversion - Conventions internationales - Conditions de service

Service - Retraite de réversion - Conventions internationales - Partage en cas de polygamie

Paiement - Conventions internationales - Pluralité d'épouses

Droit à l'assurance maladie

Conventions internationales - Attributions successives

Conventions internationales - Types d'accords

Droit à l'assurance maladie

Accords internationaux de sécurité sociale avec la France

Conventions internationales - Retraite substituée à pension d'invalidité

07/10/2011

Mise à jour suite à Circulaire Cnav 2011/69 du 07/10/2011

Retraite de réversion - Révision

Majoration de la retraite de réversion - Conditions d'attribution

Majoration de la retraite de réversion - Calcul

Majoration forfaitaire pour charge d'enfant - Conditions d'attribution

Majoration forfaitaire pour charge d'enfant - Conditions de service